Edition précédente: Paris 2021
Le Centre de Recherche de l’Académie Militaire de Saint-Cyr Coëtquidan s’est associé au Parquet Général de la Cour de Cassation pour organiser la première édition de l’IMJF à Paris (Cour de Cassation, Musée de l’armée) les 18 et 19 novembre 2021.
Programme:
Jeudi 18 novembre
Musée de l’Armée, Auditorium Austerlitz
Axe 1. Histoire de la justice militaire
9h30. Allocutions d’accueil :
M. François Molins, Procureur général près la Cour de cassation
Général de division Hervé de Courrèges, Commandant l’Académie Militaire Saint-Cyr Coëtquidan
M. Ronan Doaré, Directeur général de l’enseignement et de la recherche de Académie Militaire Saint-Cyr Coëtquidan
M. Gwenaël Guyon, Académie Militaire Saint-Cyr Coëtquidan
La justice militaire durant les Temps Modernes
Président de séance : Benjamin Deruelle (Professeur en Histoire à l’Université du Québec à Montréal – UQAM)
10h15. Philipp Portelance (Université du Québec à Montréal – UQAM) : « Les colonels des régiments allemands continueront d’avoir la justice desdits régiments » : la délégation de la justice royale comme privilège des régiments étrangers (1715-1791) ».
10h35. Renaud Faget (IHRF-IHMC) : Le commandement militaire sous le regard de la justice révolutionnaire : les évolutions de la doctrine judiciaire de la guerre (1793-1794).
10h55. Hugo Beuvant (Université de Rennes 1) : La postérité européenne du Code des délits et des peines pour les troupes militaires de la République française du 14 Brumaire an V (3 novembre 1796).
11h15. Pause (Salle des cadets)
11h35. David Gilles (Université de Sherbrooke) : La justice militaire durant la Guerre de Sept Ans en Nouvelle-France : le débat autour des supplétifs autochtones.
11h55. Questions
12h15 : Déjeuner
La justice militaire et les deux guerres mondiales
Président de séance : Stéphane Baudens (Directeur du Centre de recherche de l’Académie Militaire Saint-Cyr Coëtquidan)
14h30. Gwenaël Guyon (Académie Militaire Saint-Cyr Coëtquidan) : La justice militaire française d’une guerre à l’autre: Réformes, comparaisons, controverses (1870-1928)
14h50. Louis Panel (Monuments historiques) : L’instruction des juridictions militaires aux armées (1914-1919).
15h10. Jonas Campion (Université du Québec à Trois-Rivières – UQTR) : La pratique de l’exécution capitale : le cas de la justice militaire belge de 1944 à 1952.
15h30. Pause
15h50. Julie Le Gac (Université Paris Nanterre) : Juger les défaillances des combattants de l’armée française pendant la libération de l’Europe (1943-1944). L’exemple de la justice militaire pendant la campagne d’Italie.
16h10. Evert Kleynhans (Stellenbosch University) : High treason, Political Meddling and the Post-War Hunt for South-African Collaborators and Traitors, 1945-1948.
16h30. Raffaella Bianchi Riva (Università degli Studi di Milano) : Military Justice and Ordinary Justice in Italy During the Transition From Fascism to Republic (1943-1948).
16h50. Questions
17h10. Clôture de la première journée
Vendredi 19 novembre.
Axe 2. La justice militaire aujourd’hui
Cour de cassation – Grand’chambre
Président de séance : Ronan Doaré (Directeur Général de l’enseignement et de la recherche, Académie Militaire Saint-Cyr Coëtquidan)
9h30. Lars Stevnsborg (Procureur Général Militaire du Danemark) : Contemporary Military Justice issues in Denmark.
9h50. HHJ Alan Large (Judge Advocate General du Royaume-Uni) : The Influence of the ECHR on the Current Military Justice System in the UK.
10h10. Lieutenant-Colonel Daniel Maurer (Judge Advocate, Professeur assistant en droit, US Military Academy at Westpoint) : The De-Militarization of American Military Justice: Implications for Shifting the Center of Gravity from Commanders to ‘Justice’.
10h30. Pause
10h50. Group Captain John Devereux (Officier juriste, forces armées australiennes) : The Australian Military Justice System : Understanding Military Discipline, Judicial Decisions and Future Issues.
11h10. Alison Duxbury (University of Melbourne) and Rain Liivoja (University of Queensland) : Military or Civilian Justice : How Should the Decision be Made ?
11h30. Questions
14h. Reprise des conférences
Président de séance : Frédéric Desportes (Premier avocat général de la chambre criminelle de la Cour de cassation)
14h. Maria Elizabeth Guimarães Teixeira Rocha (Chief-Justice de la Cour supérieure militaire du Brésil) : The Brazilian Federal Military Justice : Challenges and Perspectives.
14h20. Màrio Monte (University of Minho) : Military Justice Systems in Portuguese-Speaking Countries (Portugal, Brazil, Angola). A Comparative View.
14h40. Aurore Chauvelot (Avocate Générale Référendaire, Parquet général de la Cour de cassation) : Le système français de justice militaire : un modèle original ?
15h. Colonel Laurent Haas (Commandant de la Gendarmerie Prévotale) : La Gendarmerie Prévotale : Organisation, fonctionnement, missions.
15h20. Jean-Paul Laborde (Conseiller honoraire à la Cour de Cassation, ancien Secrétaire Général adjoint des Nations Unies et Directeur exécutif du Comité de lutte contre le terrorisme du Conseil de Sécurité de l’ONU) : La justice militaire face à la collecte des preuves sur le champ de bataille.
15h40. Questions
16h. Pause
Axe 3. La justice militaire de demain
16h20. Brian Lee Cox (Cornell Law School) : War Crimes, Killer Robots and Software 2.0. Preparing Military Justice and Accountability Frameworks for the Next Generation of Machine Learning.
Cour de cassation – Grand’chambre
Président de séance : Eric Gherardi (Directeur honoraire de l’enseignement et de la recherche, Académie Miilitaire Saint-Cyr Coëtquidan)
16h40. Eric Pomès (ICES) :Les Systèmes d’Arme Létaux Autonomes, une attribution complexe de la responsabilité pénale.
17h00. Sarah Badari (Doctorante en droit, CREC Saint-Cyr) : La responsabilité pénale du soldat augmenté.
17h20. Questions
17h40. Clôture du forum
International Military Justice forum 